Conseil Municipal du 18 février 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1DEVELOPPEMENT URBAIN - ENGAGEMENT D'UNE PROCEDURE DE MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - Délibération
2TRANSPORTS - AMENAGEMENT DE VOIRIE EN FAVEUR DE LA CIRCULATION DES TRANSPORTS EN COMMUN - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération
3DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - CREATION D'UNE MAISON DE L'EMPLOI - Délibération
4CULTURE - REHABILITATION DU THEATRE 4EME TRANCHE - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF ET DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération
5SPORTS - LYCEE JEHAN DE CHELLES - EQUIPEMENTS SPORTIFS COMMUNAUX - PREMIERE TRANCHE : TRAVAUX D'EXTENSION DU GYMNASE MARQUAY - Délibération
6ENVIRONNEMENT URBAIN - ACQUISITION DE DEUX LAVEUSES DE VOIRIES - ATTRIBUTION DES MARCHES. - Délibération
7ENVIRONNEMENT URBAIN - ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - AVENANT N°1 AUX MARCHES N° 03/03 ET N° 32/03 : REMPLACEMENT DES INDICES DE REVISION DE PRIX << PRODUITS ET SERVICES DIVERS >> (PSD) - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - DECISION D'ACQUISITION DE LA PARCELLE CB 177 SUR LE SECTEUR BEL AIR - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - DENOMINATION DE LA PLACE FACE AU CENTRE SOCIAL JEAN-MOULIN - Délibération
10JURIDIQUE ET PATRIMOINE - CESSION DE L'EQUIPEMENT DE LA CUISINE CENTRALE A AVENANCE - DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE L'IMMEUBLE CORRESPONDANT A L'EQUIPEMENT EN VUE DE SA CESSION. - Délibération
11PATRIMOINE ET JURIDIQUE - LIAISONS PIETONNES ENTRE LES QUARTIERS DE LA FONTAINE ET DU VIEUX COLOMBIER - DECISION D'ACQUISITION AU BESOIN PAR EXPROPRIATION D'EMPRISES DE TERRAINS POUR GARANTIR L'EXISTENCE DE CHEMINS PIETONNIERS - Délibération
12INTERCOMMUNALITE - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION D'UNE FOURRIERE DE VEHICULES (SIGEFOVE) - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
13FINANCES - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME - Délibération
14ASSURANCES - APPROBATION D'AVENANTS AUX MARCHES D'ASSURANCES - AJUSTEMENT DES COTISATIONS 2003 - 2004 - Délibération
15JEUNESSE - CHELLES BATTLE PRO ATTRIBUTION DES PRIX EN ESPECES - ET ADOPTION DE LA TARIFICATION DU PRIX D'ENTREE. ET DES SANDWICHS DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL GENERAL ET DU CONSEIL REGIONAL - Délibération
16EDUCATION - AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DE L'ECOLE DES TOURNELLES - ATTRIBUTION DES MARCHES - Délibération
17NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE D'UN OUTIL DE GESTION DE DONNEES CARTOGRAPHIQUES - 1ER AVENANT AU MARCHE n° 04/06 DU 09/07/2004 AVEC LA SOCIETE APPIA - Délibération
18PERSONNEL COMMUNAL - AVANTAGES SOCIAUX - APPLICATION DE LA CIRCULAIRE MINISTERIELLE - Délibération
19COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération